Aller au contenu

Conseil municipal

0
Conseil municipal

Le 19 septembre 2018 de 18h00 à 19h00

Lieu : Les Granges Localiser

Public : tout public

Contact :

    ORDRE DU JOUR

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2018

    * * *

    1 – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 juillet 2018

    2 – Décisions prises par délégation

    3 – Toulouse Métropole

    – Affaire n°1 : Transfert d’une compétence facultative supplémentaire en matière d’enseignement professionnel des arts du cirque

    – Affaire n°2 : Convention Instruction des demandes d’autorisations et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol

    4 – Finances

    – Affaire n°3 : Décision budgétaire modificative n°2

    – Affaire n°4 : Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association HAND BALL CLUB SAINT JEAN

    – Affaire n°5 : Fixation d’un droit de place pour les commerces ambulants de restauration rapide

    5 – Ressources Humaines

    – Affaire n°6 : Gestion des effectifs : accroissement saisonnier ou temporaire d’activité

    – Affaire n°7 : Adhésion de la filière culturelle au RIFSEEP

    – Affaire n°8 : Création d’un poste de rédacteur territorial et actualisation du tableau des effectifs

    6 – Services Techniques

    – Affaire n°9 : Rénovation de candélabres hors service avenue de Flotis, rues de la Sausse et du Cassé

    – Affaire n°10 : Déplacement d’un candélabre entre la route de Montrabé et le chemin de Bessayre

    – Affaire n°11 : Rénovations de coffrets défectueux Place Gaston Defferre

    – Affaire n°12 : Rénovation d’un câble entre les points lumineux 1168 et 1169

    7 – Urbanisme

    – Affaire n°13 : Réhabilitation de l’espace Alex Jany, du terrain d’honneur « Roger Pujol » et des abords des équipements situés chemin Belbèze, accompagnée de création de surfaces de sanitaires – Dépôt d’un permis de construire pour un Établissement Recevant du Public au nom de la commune

    8 – Questions diverses

    sem, ipsum massa Praesent vel, Aliquam dolor.