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Conseil Municipal

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Conseil Municipal

Le 19 mai 2021 de 18h00 à 19h00

Lieu : Espace René Cassin Localiser

Public : tout public

Contact :

    ORDRE DU JOUR

    DÉCISION DU MAIRE

    A. Décision du Maire n° 210401 Résiliation pour motif d’intérêt général du marché 2019-15 Installation de distributeurs d’essuie mains
    B. Décision du Maire n° 210402 Exercice du droit de préemption
    C. Décision du Maire n° 210403 Demande de subvention auprès de la Région, dans le cadre de l’appel à projets 2020 – Labellisation Tiers Lieux Occitanie.
    D. Décision du Maire n°210404 Convention d’objectifs Ville Association Festi Saint Jean
    E. Décision du Maire n°210405 Demande de subvention auprès du Centre national du Livre
    F. Décision du Maire n°210406 Convention de financement Caisse des dépôts et consignations ville de Saint Jean (AMI)

    DELIBERATIONS

    FINANCES
    1. Tarification séjour d’été
    2. Vente d’un bien mobilier municipal
    3. Actualisation annuelle du montant de la participation au titre de la répartition intercommunale des charges de fonctionnement dans les écoles publiques.

    PERSONNEL
    4. Modification du tableau des effectifs : Ouverture de postes, Réintégration suite disponibilité

    EDUCATION
    5. Création du Conseil Communal de Parents d’Elèves

    VIE LOCALE
    6. Approbation du projet de la bibliothèque municipale de la ville de Saint Jean dans le cadre de la candidature de Toulouse métropole en tant que bibliothèque numérique de référence pour la période 2022-2024
    7. Modification du règlement de l’appel à projets participatifs de Saint-Jean et approbation de la composition du comité consultatif en charge du projet Budget participatif

    CADRE DE VIE – URBANISME
    8. Projet d’adhésion à l’association « Arbres et Paysages d’Autan »
    9. Convention Opérationnelle EPFL

    INTERCOMMUNALITE
    10. Approbation du rapport CLETC du 16 février 2021 et des attributions de compensation 2021

    QUESTIONS DIVERSES