ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2018

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1 – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 juillet 2018

2 – Décisions prises par délégation

3 – Toulouse Métropole

– Affaire n°1 : Transfert d’une compétence facultative supplémentaire en matière d’enseignement professionnel des arts du cirque

– Affaire n°2 : Convention Instruction des demandes d’autorisations et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol

4 – Finances

– Affaire n°3 : Décision budgétaire modificative n°2

– Affaire n°4 : Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association HAND BALL CLUB SAINT JEAN

– Affaire n°5 : Fixation d’un droit de place pour les commerces ambulants de restauration rapide

5 – Ressources Humaines

– Affaire n°6 : Gestion des effectifs : accroissement saisonnier ou temporaire d’activité

– Affaire n°7 : Adhésion de la filière culturelle au RIFSEEP

– Affaire n°8 : Création d’un poste de rédacteur territorial et actualisation du tableau des effectifs

6 – Services Techniques

– Affaire n°9 : Rénovation de candélabres hors service avenue de Flotis, rues de la Sausse et du Cassé

– Affaire n°10 : Déplacement d’un candélabre entre la route de Montrabé et le chemin de Bessayre

– Affaire n°11 : Rénovations de coffrets défectueux Place Gaston Defferre

– Affaire n°12 : Rénovation d’un câble entre les points lumineux 1168 et 1169

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7 – Urbanisme

– Affaire n°13 : Réhabilitation de l’espace Alex Jany, du terrain d’honneur « Roger Pujol » et des abords des équipements situés chemin Belbèze, accompagnée de création de surfaces de sanitaires – Dépôt d’un permis de construire pour un Établissement Recevant du Public au nom de la commune

8 – Questions diverses